Mentions légales

Informations sur l'entreprise :

GEPHIMA SPRL – sous le nom commercial de JAMES REALTY
Dont le siège social est établi à :
Avenue Legrand 30
B-1050 Bruxelles
Belgique
Téléphone : 02 218 38 38
@mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Numéro de TVA : BE 0682.872.575
Agrégation IPI : 105 256 ( Mr Philippe Koelman) – 508 627 (Mme Marie Moorkens) – 508 926 (Mme Géraldine Weckx)
Instance de contrôle : IPI - rue du Luxembourg, 16B à 1000 Bruxelles
Code de déontologie : IPI - www.ipi.be
Conformément à la directive déontologique n° 1, entrée en vigueur le premier janvier 2007, nous précisons que notre responsabilité civile professionnelle (notamment) est couverte dans le cadre d’une police d’assurances souscrite auprès de la Compagnie SA AXA BELGIUM.

Conditions générales d'utilisation du site

Les présentes conditions générales d’utilisation s’appliquent à tout utilisateur du site www.james-realty.com (ci-après le « Site »), sans préjudice de l’application des conditions générales de James Realty des conditions spécifiques ou des contrats.

1. SECURITE DU SITE

James Realty s’efforce d'assurer la sécurité du Site. Toutefois, James Realty ne saurait être tenue responsable en cas d'indisponibilité temporaire du Site et des informations qui y apparaissent, et/ou en cas de présence de virus sur le Site. James Realty n’assumera aucune responsabilité pour tout dommage affectant un ordinateur du fait de l’utilisation du Site (en ce compris une perte de données).

2. CONTENU

Tous les éléments composant le Site sont la propriété exclusive de James Realty. Toute reproduction totale ou partielle de ce Site par quelque procédé que ce soit est interdite, sauf à en être expressément autorisé par James Realty dans le cadre d’un contrat. L’ensemble des marques figuratives, des logos, des illustrations, images, vidéos, dessins et modèles figurant sur le Site, qu’ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de James Realty. Toute reproduction totale ou partielle, téléchargement, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images, etc. pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans accord exprès préalable et écrit de James Realty.

3. INFORMATION SUR LES BIENS ET LES SERVICES

Les service et biens proposés sur le site sont décrits de bonne foi, le plus précisément et fidèlement possible.
En nous communiquant vos données et critères de recherche nous vous adresserons la liste des annonces correspondant aux critères que vous recherchez, vous bénéficieriez également des services gratuits d’informations concernant nos actions ponctuelles et les services de notre agence. Ces informations peuvent être personnalisées sur demande.
Les biens et les services présentés ne constituent toutefois pas une offre en vente mais une présentation de la gamme des biens et des services proposés par James Realty. James Realty peut modifier à tout moment les informations contenues sur le site.

4. LIENS

Les références mentionnées sur le Site vers d’autres sites ou vers des produits ou des services de parties tierces n’impliquent aucune recommandation de ces produits, services ou tiers. James Realty n’est aucunement responsable du contenu des sites référencés et des liens mentionnés sur ces sites. Le visiteur utilisera ces liens sous sa propre responsabilité et veillera à respecter les conditions générales de ces sites.

5. MISE A JOUR

James Realty procède à des mises à jour des mentions légales, notamment en vue de prendre en compte toute évolution de la règlementation. Elle invite par conséquent les visiteurs et personnes concernées à en prendre régulièrement connaissance.

JAMES REALTY | Avenue Legrand 30 - 1050 Bruxelles | Numéro d'entreprise : 682 872 575

Agents immobliers agréés - Belgique : IPI 508 627 - IPI 508 926 - IPI 105 256 - IPI 513 659
Soumis au code de déontologie IPI : http://www.ipi.be | Instance de contrôle : IPI - rue du Luxembourg 16B 1000 Bruxelles